Comment viser juste en matière de compensation de la biodiversité

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Freddy Brookes Member Name

Écologiste sénior et chargé de projet

Cet article figure dans le volume 4 de l’Impact Assessment Outlook Journal.

Une simple recherche Google du terme « compensation de la biodiversité » fait ressortir un éventail de définitions proposées par divers organismes non gouvernementaux, cabinets-conseils privés et gouvernements. Fondamentalement, la compensation de la biodiversité sert d’outil pour démontrer la faisabilité d’un projet d’aménagement sans perte nette ou gain net de biodiversité. Selon le Business and Biodiversity Offsets Programme (BBOP1), la compensation de la biodiversité sous-entend des « résultats mesurables d’actions de conservation visant à compenser des répercussions résiduelles considérables sur la biodiversité associées à des projets d’aménagement, et ce, une fois que les mesures préventives et d’atténuation appropriées ont été prises. »

La compensation de la biodiversité ne l’emporte aucunement sur la hiérarchie d’atténuation sur le site, selon laquelle il faut d’abord éviter les risques, réduire ceux-ci et réhabiliter ou restaurer les habitats naturels. Plutôt, une telle compensation devrait s’inscrire dans les stratégies d’atténuation traditionnelles accompagnant l’évaluation des impacts environnementaux. Examinons maintenant les avantages et les risques.

Avantages potentiels :

  • Une vision claire et une conscience des enjeux de conservation chez les promoteurs.
  • Une valeur accordée à la nature, ce qui ouvre la voie à des mesures incitatives de conservation.
  • Une fiabilité accrue et un meilleur financement des projets de conservation à long terme.
  • Des options d’échange des mesures de compensation, ce qui crée des réseaux de conservation élargis.
  • Des flux de rentrées diversifiés pour les propriétaires et gestionnaires fonciers.
  • De solides partenariats axés sur la conservation.
  • Une opinion favorable du public à l’égard des initiatives de conservation des promoteurs.

 

Cependant, la compensation de la biodiversité fait parfois l’objet de controverse. Des critiques font valoir que les stratégies de compensation évaluées sur le plan financier ne sont pas efficaces pour préserver la biodiversité. Elles peuvent même aller à l’encontre du but recherché si elles sont mises en place hâtivement ou sans cadre législatif et réglementaire adéquat. Voici quelques autres préoccupations :

  • Mesures incitatives pernicieuses : si le seuil d’acceptabilité des résultats de conservation est réduit, les promoteurs pourraient se faire accorder par mégarde des « droits à détruire l’environnement ».
  • Additionnalité : il est parfois difficile de prouver que la compensation génère des bienfaits qui n’auraient pas eu lieu autrement. Par exemple, les mesures de compensation pourraient être comptées en double avec les engagements de création d’habitats d’un autre gouvernement ou promoteur, tels qu’une entente alignée sur l’article 106 de l’EPA américaine.
  • Déplacement du problème : si les mesures de compensation choisies sont inadéquates, les conséquences environnementales prévues auront simplement lieu ailleurs. Par exemple, si une entreprise crée une zone protégée pour compenser les conséquences liées à une mine, les activités nuisibles à la biodiversité dans cette zone (p. ex. : coupe de bois illégale ou braconnage) seront menées à un autre endroit.
  • Difficultés de restauration : la restauration de certains habitats, tels que les prairies et les landes, est très exigeante en temps et en compétences techniques. D’autres habitats, comme les forêts anciennes, ne peuvent être recréés dans un délai humainement raisonnable.
  • Définition de la biodiversité et détermination de sa valeur : contrairement au dioxyde de carbone, la biodiversité ne peut pas être mesurée à l’aide d’unités quantifiables. Définir et quantifier les pertes et gains de biodiversité exige toujours une part de subjectivité. À l’heure actuelle, il est impossible de mesurer chaque élément de la biodiversité et d’acquérir des connaissances complètes à ce sujet, notamment en ce qui concerne les microbes et la génétique. D’autres problèmes cruciaux pourraient aussi être ignorés en cours de route, comme les conséquences de la fragmentation d’un habitat sur la dispersion des espèces, le fonctionnement de l’écosystème et la diversité génétique. De plus, les perceptions sociales sur la définition et la valeur de la biodiversité viendront influencer le processus.

Dans une perspective d’atténuer les risques de la compensation de la biodiversité, le gouvernement du Royaume-Uni a commandé le rapport Making Space for Nature (aussi appelé rapport Lawton). Les principes dans ce rapport permettent de mieux encadrer la compensation de la biodiversité; d’ailleurs, le Département de l’environnement, de l’alimentation et des questions rurales (DEFRA) a tenu compte des constats du rapport Lawton dans sa stratégie pilote pour la compensation (DEFRA, 20133). L’étude liée à cette stratégie comportait un examen de six projets et une évaluation des mesures concrètes de compensation prises volontairement dans des zones pilotes. La stratégie vise les objectifs suivants, conformément au rapport Lawton :

  • Contribuer à une utilisation plus efficace des ressources afin de maximiser les avantages pour la biodiversité.
  • Rationaliser le processus d’entente sur la manière de compenser les pertes de biodiversité, comme requis par la politique de planification et dans le respect du budget.

Ce qu’il faut retenir avant tout du rapport Lawton est que trois critères guident les mesures de compensation : envergure, qualité et synergie. Une bonne compréhension des buts principaux de la compensation écologique doit aller de pair avec une gestion des risques associés, mentionnés plus haut. L’outil d’échéancier de la Cross Sector Biodiversity Initiative (CSBI), élaboré en décembre 20134, offre des directives temporelles pour les étapes de compensation afin de réduire les risques d’échec des mesures d’atténuation. Rappelons qu’un bon jugement professionnel est de toute importance pour évaluer les risques d’échec de l’atténuation. Plus un projet de compensation présente d’incertitudes (techniques, financières ou réglementaires), plus celui-ci devrait être mis en œuvre rapidement, d’où l’importance d’une approche réactive et d’un éventuel « plan B ». L’ébauche de politique de l’UICN sur les compensations relatives à la biodiversité5 (2015) va encore plus loin en proposant que les résultats positifs de la compensation sur le terrain soient démontrés avant même que la construction ne débute.

La création d’habitats complémentaires d’envergure et de qualité pour réaliser des gains de biodiversité est clairement une noble intention. La compensation de la biodiversité ne disparaîtra pas d’ici peu et semble avoir gagné l’appui politique. Des stratégies de compensation sur mesure et par projet joueront le rôle de moteurs clés pour cette tendance, tandis que les approches « universelles » manqueront sans doute de justesse.

Cet article figure dans le volume 4 de l’Impact Assessment Outlook Journal.

https://www.forest-trends.org/bbop/bbop-key-concepts/biodiversity-offsets/
https://www.gov.uk/government/news/making-space-for-nature-a-review-of-englands-wildlife-sites-published-today
https://www.gov.uk/government/collections/biodiversity-offsetting
http://www.csbi.org.uk/our-work/timeline-tool/
https://cmsdata.iucn.org/downloads/iucn_biodiversity_offsets_policy_jan_29_2016.pdf

À Propos De L’auteur

Freddy Brookes Member Name

Écologiste sénior et chargé de projet

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